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Marques déposées par LES COLLINES DES THORINSTODO
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DOMAINE LES COLLINES DES THORINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES COLLINES DES THORINS
LES COLLINES DES THORINS GFA

Numéro de dépôt :
3420866
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
DOMAINE LES COLLINES DES THORINS de LES COLLINES DES THORINS

Présentation de la marque DOMAINE LES COLLINES DES THORINS

Déposée le 31 mars 2006 par LES COLLINES DES THORINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES COLLINES DES THORINS »

Le déposant est LES COLLINES DES THORINSTODO domicilié(e) Le Ruisseau,69820 FLEURIE - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 059 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy JACQUEMONT domicilié(e) 109 rue de la République,69823 BELLEVILLE SUR SAONE CEDEX - 69823 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES COLLINES DES THORINS est expirée depuis le 31 mars 2016.


LES COLLINES DES THORINS GFA - Le Ruisseau,69820 FLEURIE - 69820 - France - SIREN 404059297


Guy JACQUEMONT - 109 rue de la République,69823 BELLEVILLE SUR SAONE CEDEX - 69823 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée.