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Marques déposées par la société LES COLLINES DES THORINS (GFA
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DOMAINE LES COLLINES DES THORINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES COLLINES DES THORINS
LES COLLINES DES THORINS (GFA)

Numéro de dépôt :
96626829
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque DOMAINE LES COLLINES DES THORINS

Déposée le 21 mai 1996 par la société LES COLLINES DES THORINS (GFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LES COLLINES DES THORINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société LES COLLINES DES THORINS (GFA domicilié(e) Le Ruisseau, 69820 FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 059 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy JACQUEMONT - France.

La marque DOMAINE LES COLLINES DES THORINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES COLLINES DES THORINS est expirée depuis le 21 mai 2006.


LES COLLINES DES THORINS (GFA) - Le Ruisseau, 69820 FLEURIE - France - SIREN 404059297


Monsieur Guy JACQUEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

"Vin d'appelation d'origine contrôlée"