Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COTEAU DES LAUZES
LES CLES DE LA CAVE

Numéro de dépôt :
4548306
Date de dépôt :
02/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2029
LE COTEAU DES LAUZES de LES CLES DE LA CAVE

Présentation de la marque LE COTEAU DES LAUZES

Déposée par voie électronique le 2 mai 2019 par LES CLES DE LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COTEAU DES LAUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est LES CLES DE LA CAVE domicilié(e) 6 ROUTE DE SAULON - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CLES DE LA CAVE, Monsieur Marc VERDY domicilié(e) 6 route de saulon - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France.

La marque LE COTEAU DES LAUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4548306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COTEAU DES LAUZES arrivera à expiration en date du 2 mai 2029.


LES CLES DE LA CAVE - 6 ROUTE DE SAULON - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France


LES CLES DE LA CAVE, Monsieur Marc VERDY - 6 route de saulon - 21220 - GEVREY CHAMBERTIN - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.