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Marques déposées par la société Les Claux des Tourettes
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CEVENNESWINES NERS CRUVIERS-LASCOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVENNESWINES NERS CRUVIERS-LASCOURS
Les Claux des Tourettes, SCA

Numéro de dépôt :
3973355
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2023
CEVENNESWINES NERS CRUVIERS-LASCOURS de Les Claux des Tourettes

Présentation de la marque CEVENNESWINES NERS CRUVIERS-LASCOURS

Déposée le 9 janvier 2013 par la société Les Claux des Tourettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CEVENNESWINES NERS CRUVIERS-LASCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société Les Claux des Tourettes domicilié(e) Route de Ners, Chemin Droy, Cave coopérative - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 870 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Claux des Tourettes, M. MONTEL Pierre domicilié(e) Route de Ners, Chemin Droy, Cave coopérative - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France.

La marque CEVENNESWINES NERS CRUVIERS-LASCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973355.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVENNESWINES NERS CRUVIERS-LASCOURS est expirée depuis le 9 janvier 2023.


Les Claux des Tourettes, SCA - Route de Ners, Chemin Droy, Cave coopérative - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France - SIREN 775870454


Les Claux des Tourettes, M. MONTEL Pierre - Route de Ners, Chemin Droy, Cave coopérative - 30360 - CRUVIERS-LASCOURS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).