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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CISTES
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"DOMAINE DES CISTES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DES CISTES"
SARL LES CISTES

Numéro de dépôt :
95602484
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
01/12/2005

Présentation de la marque "DOMAINE DES CISTES"

Déposée le 1 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CISTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « "DOMAINE DES CISTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CISTES domicilié(e) 15 AVENUE DE LA GARE, 34480 LAURENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 092 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CISTES - France.

La marque "DOMAINE DES CISTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DES CISTES" est expirée depuis le 1 décembre 2005.


SARL LES CISTES - 15 AVENUE DE LA GARE, 34480 LAURENS - France - SIREN 392092391


SARL LES CISTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vins d'appellation d'origine et Vins de Pays provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DES CISTES