Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Les Cigalons de Lespignan
/
Chorale Les Cigalons de Lespignan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chorale Les Cigalons de Lespignan
Les Cigalons de Lespignan, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4341123
Date de dépôt :
26/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2027
Chorale Les Cigalons de Lespignan de Les Cigalons de Lespignan

Présentation de la marque Chorale Les Cigalons de Lespignan

Déposée par voie électronique le 26 février 2017 par l'association loi 1901 Les Cigalons de Lespignan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chorale Les Cigalons de Lespignan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Cigalons de Lespignan domicilié(e) 17 Chemin du parc - 34710 - Lespignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 767 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cigalons de Lespignan, M. Tarroux Philippe domicilié(e) 7 RUE du square - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France.

La marque Chorale Les Cigalons de Lespignan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chorale Les Cigalons de Lespignan arrivera à expiration en date du 26 février 2027.


Les Cigalons de Lespignan, Association loi 1901 - 17 Chemin du parc - 34710 - Lespignan - France - SIREN 813767407


Les Cigalons de Lespignan, M. Tarroux Philippe - 7 RUE du square - 34440 - NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Activités culturelles, formation choriste, divertissement. Promotion chant et musique à Lespignan. Animation de toute manifestation culturelle et artistique dans la commune et de toutes celles qui en feront la demande.