Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND
/
MANOIR D'AUMEVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR D'AUMEVILLE
SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND

Numéro de dépôt :
99798758
Date de dépôt :
15/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2009

Présentation de la marque MANOIR D'AUMEVILLE

Déposée le 15 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOIR D'AUMEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND domicilié(e) Maison de l'Agriculture, 50009 SAINT-LO cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 756 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND - France.

La marque MANOIR D'AUMEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR D'AUMEVILLE est expirée depuis le 15 juin 2009.

LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND , Couleurs Paysannes cidre de Normandie


SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND - Maison de l'Agriculture, 50009 SAINT-LO cedex - France - SIREN 420756611


SARL LES CIDRICULTEURS DU BOCAGE NORMAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Cidre et tous produits cidricoles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.