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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHOCOLATS DU CASTELLET
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C C LES CHOCOLATS DU CASTELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C C LES CHOCOLATS DU CASTELLET
LES CHOCOLATS DU CASTELLET (SARL)

Numéro de dépôt :
93496436
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque C C LES CHOCOLATS DU CASTELLET

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHOCOLATS DU CASTELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C C LES CHOCOLATS DU CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHOCOLATS DU CASTELLET domicilié(e) 5 Rue de l'Aube, 83330 LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 593 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque C C LES CHOCOLATS DU CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C LES CHOCOLATS DU CASTELLET est expirée depuis le 7 décembre 2003.


LES CHOCOLATS DU CASTELLET (SARL) - 5 Rue de l'Aube, 83330 LE CASTELLET - France - SIREN 392593315


CABINET ROMAN - France


Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180193 - Publication au BOPI 1995-01-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Chocolats et produits de confiserie à base de chocolat