Association LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996
Numéro de dépôt :
3202856
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2012
Présentation de la marque LES CHEVALIERS DU CIEL
Déposée le 31 décembre 2002 par l'association loi 1901 LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CHEVALIERS DU CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996 domicilié(e) Siège social : 17, quai Victor Hugo,11100 NARBONNE - 11100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier JESSEL Avocat à la cour domicilié(e) 19, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque LES CHEVALIERS DU CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEVALIERS DU CIEL est expirée depuis le 31 décembre 2012.
LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996 a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DU CIEL
Association LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996 - Siège social : 17, quai Victor Hugo,11100 NARBONNE - 11100 - France
Maître Olivier JESSEL Avocat à la cour - 19, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441903 - Publication au BOPI 2006-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Vêtements, chaussures et chapellerie Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons et imprimés) Communications par ordinateurs, communications radiophoniques, communications par internet, fournitures d'accès à des réseaux informatiques, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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