Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996
/
LES CHEVALIERS DU CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEVALIERS DU CIEL
Association LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996

Numéro de dépôt :
3191323
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2012
LES CHEVALIERS DU CIEL de LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996

Présentation de la marque LES CHEVALIERS DU CIEL

Déposée le 29 octobre 2002 par l'association loi 1901 LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHEVALIERS DU CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996 domicilié(e) Siège social : 17, quai Victor Hugo,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier JESSEL Avocat à la Cour domicilié(e) 19, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque LES CHEVALIERS DU CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEVALIERS DU CIEL est expirée depuis le 29 octobre 2012.

LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996 a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DU CIEL


Association LES CHEVALIERS DU CIEL créée suivant statuts du 5 avril 1996 - Siège social : 17, quai Victor Hugo,11100 NARBONNE - 11100 - France


Maître Olivier JESSEL Avocat à la Cour - 19, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441903 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Organisation de manifestations aériennes et de baptêmes de l'air destinés exclusivement aux enfants handicapés et défavorisés