COLLECTION RUBIS

SARL LES CHEVALIERS D'ARGOUGES

Présentation de la marque COLLECTION RUBIS

Déposée le 22 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « COLLECTION RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES domicilié(e) Zone artisanale, 50420 DOMJEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 044 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - France.

La marque COLLECTION RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION RUBIS est expirée depuis le 22 février 2006.

LES CHEVALIERS D'ARGOUGES a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT PUR BEURRE DE CACAO , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français , Chocolaterie de la Licorne , David Meiss Création Artisanale Maître Chocolatier de Père en Fils depuis 1905 , LA TABLETTE DES NORMANDS , CHEVALIERS D'ARGOUGES , LA TABLETTO DES NORMANDS CHEVALIERS D'ARGOUGES , PALAIS D'EBENE CHOCOLATS DE TRADITION , CHEVALIERS D'ARGOUGES Maîtres Chocolatiers Français