Déposée le 1 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEVALIERS D'ARGOUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-02 du 12 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES domicilié(e) ZA LA BUSNOUVIERE - 50680 - MOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 044 691 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, apery et associés, M. alleaume christophe domicilié(e) 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France.
La marque CHEVALIERS D'ARGOUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CHEVALIERS D'ARGOUGES, SAS - ZA LA BUSNOUVIERE - 50680 - MOYON - France - SIREN 382044691
apery et associés, M. alleaume christophe - 17 RUE Le Verrier - 14000 - CAEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2016 n°2634121 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-07
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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