Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTIONNEL 70% DE CACAO
SARL LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - CHOCOLATERIE

Numéro de dépôt :
94535593
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque L'EXCEPTIONNEL 70% DE CACAO

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - CHOCOLATERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « L'EXCEPTIONNEL 70% DE CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - CHOCOLATERIE domicilié(e) LE PAVEMENT, 50200 GRATOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 044 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - France.

La marque L'EXCEPTIONNEL 70% DE CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535593.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTIONNEL 70% DE CACAO est expirée depuis le 2 septembre 2004.

LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - CHOCOLATERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERS D'ARGOUGES DOUCEURS DES CHEVALIERS , KARUKERA , CHEVALIERS D'ARGOUGES


SARL LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - CHOCOLATERIE - LE PAVEMENT, 50200 GRATOT - France - SIREN 382044691


LES CHEVALIERS D'ARGOUGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Café - thé - cacao - sucre - riz - tapioca - sagou - succédanés du café - farines et préparations faites de céréales - pain - pâtisserie et confiserie - glaces - comestibles - miel - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauces (condiments) épices - glace à rafraîchir