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Marques déposées par la société Les Chérubins Association du code civil local de 1908
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Les Chérubins Service de garde d'enfants
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Chérubins Service de garde d'enfants
Les Chérubins Association du code civil local de 1908

Numéro de dépôt :
3468489
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2016
Les Chérubins Service de garde d\'enfants de Les Chérubins Association du code civil local de 1908

Présentation de la marque Les Chérubins Service de garde d'enfants

Déposée le 7 décembre 2006 par la société Les Chérubins Association du code civil local de 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Chérubins Service de garde d'enfants »

Le déposant est la société Les Chérubins Association du code civil local de 1908 domicilié(e) 37 Rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 822 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Chérubins domicilié(e) 37 Rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chérubins Service de garde d'enfants est expirée depuis le 7 décembre 2016.


Les Chérubins Association du code civil local de 1908 - 37 Rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 428822266


Les Chérubins - 37 Rue du Fossé des Treize,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Enseignement – services de loisirs – écoles maternelles – divertissement ; ;

Crèches d'enfants ; ;

Accompagnement en société – personne de compagnie ;.