Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel Association loi 1901
Numéro de dépôt :
98766603
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
Présentation de la marque Les Chemins du Mont Saint-Michel
Déposée le 24 décembre 1998 par l'association loi 1901 Les Chemins du Mont-Saint-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Chemins du Mont Saint-Michel »
Le déposant est l'association loi 1901 Les Chemins du Mont-Saint-Michel domicilié(e) 24 Rue de Picardie, La Tourelle,14500 VIRE (dossier no 2392433) - 14500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 133 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel domicilié(e) 24 Rue de Picardie, La Tourelle,14500 VIRE (dossier no 2392433) - 14500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel Association loi 1901 - 24 Rue de Picardie, La Tourelle,14500 VIRE (dossier no 2392433) - 14500 - France - SIREN 419133020
Association Les Chemins du Mont-Saint-Michel - 24 Rue de Picardie, La Tourelle,14500 VIRE (dossier no 2392433) - 14500 - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2008 n°2392433 - Publication au BOPI 2008-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
- éditions de livres, de revues - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - service de balisage en vue de promenade à but culturel - panneaux de signalisation métalliques - produits en ces matières (papier, carton), à savoir * produits de l'imprimerie * photographies - adhésifs plastiques (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage représentant le logo de l'association à des fins publicitaires. - panneaux de signalisation non métalliques - bornes non métalliques, non lumineuses et non mécaniques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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