Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DE SAINT MICHEL
Les Chemins de saint Michel, Association

Numéro de dépôt :
3722111
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
LES CHEMINS DE SAINT MICHEL de Les Chemins de saint Michel

Présentation de la marque LES CHEMINS DE SAINT MICHEL

Déposée le 16 mars 2010 par la société Les Chemins de saint Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS DE SAINT MICHEL »

Le déposant est la société Les Chemins de saint Michel domicilié(e) La Tourelle 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 133 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Chemins de saint Michel domicilié(e) La Tourelle 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DE SAINT MICHEL est expirée depuis le 16 mars 2020.

Les Chemins de saint Michel a également déposé les autres marques suivantes : Chemin vers Le Mont-Saint-Michel


Les Chemins de saint Michel, Association - La Tourelle 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France - SIREN 419133020


Les Chemins de saint Michel - La Tourelle 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.