Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les Chemins de saint Michel
/
Chemin vers Le Mont-Saint-Michel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chemin vers Le Mont-Saint-Michel
Les Chemins de saint Michel, Association

Numéro de dépôt :
3900545
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/02/2022
Chemin vers Le Mont-Saint-Michel de Les Chemins de saint Michel

Présentation de la marque Chemin vers Le Mont-Saint-Michel

Déposée le 27 février 2012 par Les Chemins de saint Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Chemin vers Le Mont-Saint-Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est Les Chemins de saint Michel, Association domicilié(e) La Tourelle, 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Chemins de saint Michel, Mme. Marie-Paul LABEY domicilié(e) La Tourelle, 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France.

La marque Chemin vers Le Mont-Saint-Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chemin vers Le Mont-Saint-Michel est expirée depuis le 27 février 2022.

Les Chemins de saint Michel a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEMINS DE SAINT MICHEL


Les Chemins de saint Michel, Association - La Tourelle, 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France


Les Chemins de saint Michel, Mme. Marie-Paul LABEY - La Tourelle, 24 rue de Picardie - 14500 - VIRE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.