Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES CHARNELLES
Numéro de dépôt :
3126803
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES CHARNELLES
Déposée le 17 octobre 2001 par la société LES CHARNELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHARNELLES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372919 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47