Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Les CharmesTODO
/
LAPIN TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAPIN TRADITION
SCEA Les Charmes

Numéro de dépôt :
3094492
Date de dépôt :
10/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
10/04/2011
LAPIN TRADITION de Les Charmes

Présentation de la marque LAPIN TRADITION

Déposée le 10 avril 2001 par Les CharmesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LAPIN TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est Les CharmesTODO domicilié(e) MALATRAIT, 85700 LA FLOCELLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 641 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Les CHARMES - France.

La marque LAPIN TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAPIN TRADITION est expirée depuis le 10 avril 2011.

Les Charmes a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE FRANCE


SCEA Les Charmes - MALATRAIT, 85700 LA FLOCELLIERE - France - SIREN 408641116


SCEA Les CHARMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Viande, gibier (lapin), animaux vivants : tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.