Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Alcée
LES CHARMES GODARD, SCEA

Numéro de dépôt :
4048537
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2023
Château Alcée de LES CHARMES GODARD

Présentation de la marque Château Alcée

Déposée le 15 novembre 2013 par LES CHARMES GODARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Alcée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est LES CHARMES GODARDTODO domicilié(e) LAURIOL - 33570 - SAINT CIBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 101 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHARMES GODARD, M. THIENPONT NICOLAS domicilié(e) LAURIOL - 33570 - SAINT CIBARD - France.

La marque Château Alcée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Alcée est expirée depuis le 15 novembre 2023.

LES CHARMES GODARD a également déposé les autres marques suivantes : Nicolas Thienpont , CHATEAU LES CHARMES GODARD


LES CHARMES GODARD, SCEA - LAURIOL - 33570 - SAINT CIBARD - France - SIREN 349101576


LES CHARMES GODARD, M. THIENPONT NICOLAS - LAURIOL - 33570 - SAINT CIBARD - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.