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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Chardons
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MONIER-FERRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONIER-FERRAND
Les Chardons SARL

Numéro de dépôt :
95557445
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque MONIER-FERRAND

Déposée le 8 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Chardons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONIER-FERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Chardons domicilié(e) BP 35 F - 16130 SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 248 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONIER-FERRAND Les Chardons SARL - France.

La marque MONIER-FERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONIER-FERRAND est expirée depuis le 8 février 2005.


Les Chardons SARL - BP 35 F - 16130 SEGONZAC - France - SIREN 393248307


MONIER-FERRAND Les Chardons SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières). Bières.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.