Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTIERS D'ALSACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MAISON ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTIERS D'ALSACE domicilié(e) 22 rue de l'Industrie - Z.I., 67720 HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 519 890 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque LA MAISON ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CHARCUTIERS D'ALSACE (Société Anonyme) - 22 rue de l'Industrie - Z.I., 67720 HOERDT - France - SIREN 382519890
Cabinet METZ PATNI - France
Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343497 - Publication au BOPI 2002-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Produits de boucherie, de charcuterie, de poissonnerie et de traiteur à savoir viande, gibier, volaille, poisson, crustacés, fruits de mer, et plus particulièrement jambons, jambonneaux, poitrine, palette, viande hachée, saucisses, saucissons, roulades, galantines, viandes en gelée, pâtés, mousses, rillettes, quenelles, tripes, abats. produits de charcuterie à base de sang, boudins. Graisses comestibles. Produits d'aide culinaire à savoir liants et liaisons, épaississants, bases pour sauces, croûtons, lardons, farces. Produits de traiteur à savoir plats cuisinés, hors d'uvre préparés à base de viandes, aspics, gratins, fritures, salades conservées, préparations alimentaires à base de pommes de terre à savoir pommes frites, galettes, gratins, hachis, saucisses de pomme de terre. Purées et coulis de légumes. Flans, yaourts, crèmes glacées. Crèmes pâtissières et crèmes de desserts. Marmelades. Confitures. Purées et coulis de fruits. Boissons lactées (où le lait prédomine). Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande. Plats cuisinés garnis ou non à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille ou de fromage. Spécialités gastronomiques telles que couscous, cassoulet, choucroute garnie, paella, moussaka, potées. Champignons conservés. Purées, pommes chips. Mayonnaise. Olives conservées. Cornichons. Thon et préparations à base de thon. Oeufs. Légumes conservés. Produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes, volaille, poisson, jambon, ou pâtés tous en croûte ou en brioche, tourtes, chaussons à la viande, feuilletés. Préparations alimentaires panées à base de viande, de poisson ou de charcuterie à savoir croquettes, escalopes panées, beignets, fritures. Produits d'apéritifs ou de cocktails tels que saucisses, saucissons secs. Condiments, assaisonnements, épices, aromates, fines herbes, préparations aromatiques à usage alimentaire. Sauces, jus de viande, bouillons. Bouillons à base de viande. Soupes, potages. Extraits secs de viande. Pâtes alimentaires, à savoir nouilles, spaghettis, macaronis, pâtes fourrées à la viande, raviolis, lasagnes, cannellonis. Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande. Tartes salées à savoir pizzas, quiches, tartes flambées, tartes à l'oignon. Raviolis, cannelonis. Pâtes ménagères à savoir pâtes à pain, à tarte ou à pâtisserie. Biscuits apéritifs, craquants, chips. Produits d'apéritif ou de cocktail à savoir biscuits et tartes salés, chips, petits fours, feuilletés salés. Produits de pâtisserie charcutière à savoir pâtes sous forme de croûtes, brioches ou de feuilletés garnis ou fourrés de viande, volaille, poisson, jambon ou pâté, tourtes. Plats cuisinés frais ou conservés composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande ou du poisson.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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