Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARCUTIERS d'Alsace
LES CHARCUTIERS D'ALSACE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98750706
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2028

Présentation de la marque CHARCUTIERS d'Alsace

Déposée le 17 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHARCUTIERS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARCUTIERS d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHARCUTIERS D'ALSACE domicilié(e) Zone Artisanale, 22 Rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 052 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque CHARCUTIERS d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARCUTIERS d'Alsace arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.

LES CHARCUTIERS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : CHARCUTIERS D'ALSACE , Les 3 Petits Cochons en pays Bio , LA MAISON ADAM , HAUT KOENIGSBOURG , VIEUX STRASBOURG , CHARCUTERIE DU HAUT -KOENIGSBOURG , VIEUX STRASBOURG , les 3 petits cochons en Pays Bio


LES CHARCUTIERS D'ALSACE, Société à responsabilité limitée - Zone Artisanale, 22 Rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 334052776


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 22 août 2008 n°2382421 - Publication au BOPI 2008-08-22

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343497 - Publication au BOPI 2002-03-25

Errata - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Inscription le 10 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573205 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2018 n°2692607 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-12

Produits de boucherie et de charcuterie à savoir viande, gibier, et plus particulièrement jambons, jambonneaux, poitrine, lard, palette, viande hachée, saucisses, saucissons, roulades, galantines, viandes en gelée, pâtés, terrines, mousses, rillettes, quenelles, tripes, abats, boudins, boulettes de viande ou d'abats. Produits de traiteur à savoir plats cuisinés, hors d'oeuvre préparés à base de viandes, aspics, gratins et fritures de viande, de poisson, de volaille ou de légumes, salades conservées. Préparations alimentaires fraîches ou conservées à base de pommes de terre à savoir pommes frites, pommes chips, croquettes, galettes, gratins, hachis, purées, saucisses de pomme de terre. Foie gras et pâtés de foie. Plats cuisinés garnis ou non frais ou conservés à base de viande, de poisson, de crustacés, de volaille ou de fromage. Spécialités gastronomiques fraîches ou conservées à savoir cassoulet, choucroute garnie, potées, escargots cuisinés, soufflés. Produits de charcuterie pâtissière à savoir viandes, volailles, poissons, jambons, ou pâtés, tous en croûte ou en brioche, tourtes, chaussons et feuilletés à la viande ou au poisson. Produits de charcuterie lyophilisés. Préparations alimentaires panées fraîches ou conservées à base de viande, de poisson ou de charcuterie à savoir croquettes, escalopes panées, beignets, fritures. Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande. Tartes salées à savoir pizzas, quiches, tartes flambées, tartes à l'oignon. Raviolis, cannelonis. Produits de pâtisserie charcutière à savoir pâte sous forme de croûte, brioche, chausson ou feuilleté garnie ou fourrée de viande, volaille, poisson, jambon ou pâté. Tourtes. Plats cuisinés frais ou conservés composés essentiellement de pâtes alimentaires et de riz contenant également des légumes, légumineuses, pommes de terre, de la viande ou du poisson. Produits d'apéritif ou de cocktail à savoir biscuits et tartes salés, petits fours, feuilletés salés, toasts.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.