Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES CHARCUTERIES DU BOCAGE"
S.A.R.L. "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE"

Numéro de dépôt :
95579707
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE"

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" domicilié(e) 3, route de Montaigu, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 848 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOUVIALA Françoise S.A.R.L. - "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" - France.

La marque "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" est expirée depuis le 5 juillet 2005.

"LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" a également déposé les autres marques suivantes : LES JAMBONS DU BOCAGE EN VENDEE , LES CHARCUTERIES DU BOCAGE


S.A.R.L. "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" - 3, route de Montaigu, 85170 BELLEVILLE-SUR-VIE - France - SIREN 400848693


Mme BOUVIALA Françoise S.A.R.L. - "LES CHARCUTERIES DU BOCAGE" - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Produits de charcuterie et conserves de viande