RECETTES HIVERNALES
Présentation de la marque RECETTES HIVERNALES
Déposée le 4 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECETTES HIVERNALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RECETTES HIVERNALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056720.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTES HIVERNALES est expirée depuis le 4 octobre 2010.
LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46