Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTES ESTIVALES
LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3056721
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2010
RECETTES ESTIVALES de LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE

Présentation de la marque RECETTES ESTIVALES

Déposée le 4 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RECETTES ESTIVALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE domicilié(e) 25 Bis, rue de la Libération - 35190 - BECHEREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 983 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque RECETTES ESTIVALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTES ESTIVALES est expirée depuis le 4 octobre 2010.

LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes : LE MEILLEUR DE LA TRADITION , RECETTES HIVERNALES , LE MEILLEUR D'HIER ET D'AUJOURD'HUI , PORTIONETTE , Brocéliande L'ENCHANTEUR DE SAVEURS , PORC GOURMET , BROCELIANDE TERRE DE SAVEURS


LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE (S.A.) - 25 Bis, rue de la Libération - 35190 - BECHEREL - France - SIREN 313983528


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.