Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCK HERVAL F. H.
LES CHAMANES, SAS

Numéro de dépôt :
3140008
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2022
FRANCK HERVAL F. H. de LES CHAMANES

Présentation de la marque FRANCK HERVAL F. H.

Déposée le 4 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAMANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCK HERVAL F. H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAMANES domicilié(e) 279 avenue d'Allemagne - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 785 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque FRANCK HERVAL F. H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCK HERVAL F. H. est expirée depuis le 4 janvier 2022.

LES CHAMANES a également déposé les autres marques suivantes : nature bijoux


LES CHAMANES, SAS - 279 avenue d'Allemagne - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 499785384


NextMarq - 13 rue du Puits neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Inscription le 27 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°454188 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481940 - Publication au BOPI 2008-09-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565775 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2011 n°2485910 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05

Parfums, cosmétiques, savons ; Métaux précieux et leurs alliages joaillerie – bijouterie – pierres précieuses – perles (bijouterie), pierres, fines argent, (parures d'–), horlogerie et instruments chronométriques, montres-bracelets, colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie) ; Vêtements, ceintures chaussures, chapellerie ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.