Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O-SANCY
LES CHALETS DU SANCY, SAS

Numéro de dépôt :
3855930
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
O-SANCY de LES CHALETS DU SANCY

Présentation de la marque O-SANCY

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHALETS DU SANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O-SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHALETS DU SANCY domicilié(e) 73 rue du Château - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 612 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GALLOCHAT domicilié(e) 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France.

La marque O-SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855930.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O-SANCY est expirée depuis le 1 septembre 2021.


LES CHALETS DU SANCY, SAS - 73 rue du Château - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 524612975


Alain GALLOCHAT - 39 rue du Clos de Paris - 95170 - DEUIL-LA-BARRE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Hébergement temporaire en résidence de tourisme. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires en résidence de tourisme.