Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHALETS DU ROY
/
ID MAISON BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ID MAISON BOIS
LES CHALETS DU ROY, SARL

Numéro de dépôt :
3683937
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
ID MAISON BOIS de LES CHALETS DU ROY

Présentation de la marque ID MAISON BOIS

Déposée le 14 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHALETS DU ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID MAISON BOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHALETS DU ROY domicilié(e) 442 CLOS DE LA BOIRE - 49410 - LE MARILLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 525 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHALETS DU ROY domicilié(e) 442 CLOS DE LA BOIRE - 49410 - LE MARILLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID MAISON BOIS est expirée depuis le 14 octobre 2019.


LES CHALETS DU ROY, SARL - 442 CLOS DE LA BOIRE - 49410 - LE MARILLAIS - France - SIREN 478525686


LES CHALETS DU ROY - 442 CLOS DE LA BOIRE - 49410 - LE MARILLAIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.