Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARDELLES
LES CHAIS DU VAL DE LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
99781096
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque LES MARDELLES

Déposée le 9 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES, 18510 MENETOU SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 025 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS DU VAL DE LOIRE S.A. - France.

La marque LES MARDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARDELLES est expirée depuis le 9 mars 2009.

LES CHAIS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES BROSSES , LES MARDELLES , LA POUSTERIE , BEAUREGARD , Joseph Perrot , LES LUCRETS , LES BROSSES , LES LUCRETS , LA POUSTERIE , LES PETITES PLANTES


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE S.A. - 34 ROUTE DE BOURGES, 18510 MENETOU SALON - France - SIREN 382025377


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins Boissons alcooliques à l'exception des bières.