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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE
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LES BROSSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BROSSES
LES CHAIS DU VAL DE LOIRE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4148950
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2025
LES BROSSES de LES CHAIS DU VAL DE LOIRE

Présentation de la marque LES BROSSES

Déposée le 16 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BROSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 025 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS DU VAL DE LOIRE, M. GODINAT JEAN PAUL domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU SALON - France.

La marque LES BROSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BROSSES arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

LES CHAIS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES MARDELLES , LES MARDELLES , LA POUSTERIE , BEAUREGARD , Joseph Perrot , LES LUCRETS , LES BROSSES , LES LUCRETS , LA POUSTERIE , LES PETITES PLANTES


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE, S.A.S. - 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU SALON - France - SIREN 382025377


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE, M. GODINAT JEAN PAUL - 34 ROUTE DE BOURGES - 18510 - MENETOU SALON - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.