Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEPH PERROT
LES CHAIS DU VAL DE LOIRE - S.A.

Numéro de dépôt :
93494539
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque JOSEPH PERROT

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JOSEPH PERROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) 34, ROUTE DE BOURGES, 18510 MENETOU-SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 025 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS DU VAL DE LOIRE - France.

La marque JOSEPH PERROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH PERROT est expirée depuis le 26 novembre 2003.

LES CHAIS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES BROSSES , LES MARDELLES , LES MARDELLES , LA POUSTERIE , BEAUREGARD , Joseph Perrot , LES LUCRETS , LES BROSSES , LES LUCRETS , LA POUSTERIE


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE - S.A. - 34, ROUTE DE BOURGES, 18510 MENETOU-SALON - France - SIREN 382025377


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

VINS AOC MENETOU-SALON QUINCY REUILLY SANCERRE POUILLY-FUME VDQS - VALENCAY