Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN PAUL GODINAT
LES CHAIS DU VAL DE LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
99821557
Date de dépôt :
27/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2009

Présentation de la marque JEAN PAUL GODINAT

Déposée le 27 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN PAUL GODINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) 34 ROUTE DE BOURGES, 18510 MENETOU SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 025 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS DU VAL DE LOIRE - France.

La marque JEAN PAUL GODINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN PAUL GODINAT est expirée depuis le 27 octobre 2009.

LES CHAIS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LES BROSSES , LES MARDELLES , LES MARDELLES , LA POUSTERIE , BEAUREGARD , Joseph Perrot , LES LUCRETS , LES BROSSES , LES LUCRETS , LA POUSTERIE


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE S.A. - 34 ROUTE DE BOURGES, 18510 MENETOU SALON - France - SIREN 382025377


LES CHAIS DU VAL DE LOIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vins. Boissons alcooliques à l'exception des bières.