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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DU SUD
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BOURDONAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURDONAIS
LES CHAIS DU SUD S.A.S.

Numéro de dépôt :
1316710
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014

Présentation de la marque BOURDONAIS

Déposée le 13 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURDONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DU SUD domicilié(e) 912, Route de Montpellier,34200 SETE (dossier no 2271790) - 34200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 997 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MAYET Avocat domicilié(e) 8, rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2271790) - 75008 - France.

La marque BOURDONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURDONAIS est expirée depuis le 13 décembre 2014.

LES CHAIS DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : Les Chais du Sud


LES CHAIS DU SUD S.A.S. - 912, Route de Montpellier,34200 SETE (dossier no 2271790) - 34200 - France - SIREN 444997944


Patrick MAYET Avocat - 8, rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2271790) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Renouvellement sans limitation n°2049422 - Publication au BOPI 1995-28

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271790 - Publication au BOPI 2004-09-08

Inscription le 30 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391898 - Publication au BOPI 2004-04-30

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200242 - Publication au BOPI 1996-04-15

Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189697 - Publication au BOPI 1995-09-22

Inscription le 22 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189698 - Publication au BOPI 1995-09-22

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183784 - Publication au BOPI 1995-04-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).