Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belleville
SAS LES CHAIS DE RIONS

Numéro de dépôt :
4605569
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
Belleville de LES CHAIS DE RIONS

Présentation de la marque Belleville

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DE RIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belleville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS DE RIONS domicilié(e) Château de Marsan - 33550 - LESTIAC SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES CHAIS DE RIONS, Monsieur ERIC GONFRIER domicilié(e) CHATEAU DE MARSAN - 33550 - LESTIAC SUR GARONNE - France.

La marque Belleville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belleville arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

LES CHAIS DE RIONS a également déposé les autres marques suivantes : BIEN BIEN , LES HAUTS DE LESTIAC , DEUX RIVES , Odysséa , LES HAUTS DE LESTIAC , VENT D'EST VENT D'OUEST , Marquis de Bern , Marquis de Bern , BIEN BIEN , Comte de Tassin


SAS LES CHAIS DE RIONS - Château de Marsan - 33550 - LESTIAC SUR GARONNE - France


SAS LES CHAIS DE RIONS, Monsieur ERIC GONFRIER - CHATEAU DE MARSAN - 33550 - LESTIAC SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.