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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE
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CHAIS DE LA VILLE AU COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS DE LA VILLE AU COMTE
LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE (SA)

Numéro de dépôt :
1735942
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
21/11/1998
CHAIS DE LA VILLE AU COMTE de LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE

Présentation de la marque CHAIS DE LA VILLE AU COMTE

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN), la marque française « CHAIS DE LA VILLE AU COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE domicilié(e) 22490 pleslin - France.

La marque CHAIS DE LA VILLE AU COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS DE LA VILLE AU COMTE est expirée depuis le 21 novembre 1998.

LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ROYAL CHAIS


LES CHAIS DE LA VILLE AU COMTE (SA) - 22490 pleslin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Vins, spiritueux et liqueurs, eaux, bières, sirops et cidre

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.