Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FINIERES
LES CHAIS DE L'AIGLON SARL

Numéro de dépôt :
1331126
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2015
LES FINIERES de LES CHAIS DE L\'AIGLON

Présentation de la marque LES FINIERES

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE L'AIGLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FINIERES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE L'AIGLON domicilié(e) 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER,06516 CARROS (dossier no 2309789) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 801 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS DE L'AIGLON domicilié(e) 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER,06516 CARROS (dossier no 2309789) - 06516 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES FINIERES est expirée depuis le 13 novembre 2015.

LES CHAIS DE L'AIGLON a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS DE L'AIGLON , LE VIGNOBLE , Lou Nissart , LE VIGNOBLE , "TARABIN - TARABAN"


LES CHAIS DE L'AIGLON SARL - 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER,06516 CARROS (dossier no 2309789) - 06516 - France - SIREN 972801260


LES CHAIS DE L'AIGLON - 1ERE AVENUE, ZI LE BROC CENTER,06516 CARROS (dossier no 2309789) - 06516 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309789 - Publication au BOPI 2006-03-09

Renouvellement sans limitation n°2057363 - Publication au BOPI 1995-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180268 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180267 - Publication au BOPI 1995-01-12

Vins