Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIGNOBLE
LES CHAIS DE L'AIGLON SARL

Numéro de dépôt :
94516323
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2014

Présentation de la marque LE VIGNOBLE

Déposée le 18 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE L'AIGLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIGNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE L'AIGLON domicilié(e) 06830 TOUDON GILETTE (dossier no 2260728) - 06830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 801 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2260728) - 06000 - France.

La marque LE VIGNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIGNOBLE est expirée depuis le 18 avril 2014.

LES CHAIS DE L'AIGLON a également déposé les autres marques suivantes : LES FINIERES , LES CHAIS DE L'AIGLON , Lou Nissart , LE VIGNOBLE , "TARABIN - TARABAN"


LES CHAIS DE L'AIGLON SARL - 06830 TOUDON GILETTE (dossier no 2260728) - 06830 - France - SIREN 972801260


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2260728) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260728 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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