Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE DES SABLES
LES CHAIS DE L'AIGLON (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
96631318
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque PRINCESSE DES SABLES

Déposée le 18 juin 1996 par la société LES CHAIS DE L'AIGLON (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCESSE DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société LES CHAIS DE L'AIGLON (S.A.R.L domicilié(e) 06830 TOUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 801 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque PRINCESSE DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE DES SABLES est expirée depuis le 18 juin 2006.


LES CHAIS DE L'AIGLON (S.A.R.L) - 06830 TOUDON - France - SIREN 972801260


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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