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Marques déposées par la société Les Chais de Francs et Gardegan
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LE PRIOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRIOLAT
Les Chais de Francs et Gardegan, Cave coopérative vinicole

Numéro de dépôt :
3828360
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
LE PRIOLAT de Les Chais de Francs et Gardegan

Présentation de la marque LE PRIOLAT

Déposée le 3 mai 2011 par la société Les Chais de Francs et Gardegan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRIOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société Les Chais de Francs et Gardegan domicilié(e) 93, Millerie - 33350 - GARDEGAN ET TOURTIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 899 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE PRIOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIOLAT est expirée depuis le 3 mai 2021.

Les Chais de Francs et Gardegan a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE BRIAN , FARET DESGRANGES , PRIEUR DE SAINT-FLORENT , ROC DE GRIMON


Les Chais de Francs et Gardegan, Cave coopérative vinicole - 93, Millerie - 33350 - GARDEGAN ET TOURTIRAC - France - SIREN 781899802


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580349 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour ; faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs ; sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception ; des bières) ; cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences ; alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, vente en gros ou au détail de vins, champagnes, boissons alcooliques et spiritueux, organisation d'expositions et/ou de dégustations a buts commerciaux ou de publicité.