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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE FRANCE
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Mle Millésime Caviste
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mle Millésime Caviste
LES CHAIS DE FRANCE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3180551
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/08/2012
Mle Millésime Caviste de LES CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque Mle Millésime Caviste

Déposée le 23 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Mle Millésime Caviste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 20 rue Labourdonnais,97400 SAINT DENIS DE LA REUNION - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 851 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Mle Millésime Caviste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mle Millésime Caviste est expirée depuis le 23 août 2012.

LES CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS DE FRANCE , LA REUNIONNAISE DE DISTRIBUTION , LES CHAIS DE FRANCE , CLUB DE L'OENOPHILE


LES CHAIS DE FRANCE Société à responsabilité limitée - 20 rue Labourdonnais,97400 SAINT DENIS DE LA REUNION - 97400 - France - SIREN 310851225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination n°480865 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480864 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée.