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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE FRANCE
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LES CHAIS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DE FRANCE
LES CHAIS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3774597
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
LES CHAIS DE FRANCE de LES CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque LES CHAIS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHAIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 13 MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 032 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 13 MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque LES CHAIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DE FRANCE est expirée depuis le 15 octobre 2020.

LES CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Mle Millésime Caviste , LES CHAIS DE FRANCE , LA REUNIONNAISE DE DISTRIBUTION , CLUB DE L'OENOPHILE


LES CHAIS DE FRANCE, SARL - 13 MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 702032582


LES CHAIS DE FRANCE - 13 MADELEINE MICHELIS - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.