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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE FRANCE
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LES CHAIS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DE FRANCE
LES CHAIS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1749263
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/1998

Présentation de la marque LES CHAIS DE FRANCE

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHAIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 141 Avenue de Verdun, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAGARDE - France.

La marque LES CHAIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DE FRANCE est expirée depuis le 13 octobre 1998.

LES CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Mle Millésime Caviste , LA REUNIONNAISE DE DISTRIBUTION , LES CHAIS DE FRANCE , CLUB DE L'OENOPHILE


LES CHAIS DE FRANCE (S.A.) - 141 Avenue de Verdun, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


DELAGARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06

Vins, spiritueux et liqueurs. Entreposage

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.