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Marques déposées par la société LES CHAIS DE FRANCE
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CLUB DE L'OENOPHILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB DE L'OENOPHILE
LES CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
94512303
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2014

Présentation de la marque CLUB DE L'OENOPHILE

Déposée le 21 mars 1994 par la société LES CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUB DE L'OENOPHILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société LES CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 20 rue Labourdonnais,97400 SAINT DENIS DE LA REUNION (dossier no 2264665) - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 851 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264665) - 69006 - France.

La marque CLUB DE L'OENOPHILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB DE L'OENOPHILE est expirée depuis le 21 mars 2014.

LES CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Mle Millésime Caviste , LES CHAIS DE FRANCE , LA REUNIONNAISE DE DISTRIBUTION , LES CHAIS DE FRANCE


LES CHAIS DE FRANCE - 20 rue Labourdonnais,97400 SAINT DENIS DE LA REUNION (dossier no 2264665) - 97400 - France - SIREN 310851225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2264665) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2004 n°2264665 - Publication au BOPI 2004-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de dénomination n°482143 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482142 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 4 mars 1999 - Rejet partiel n°273250 - Publication au BOPI 1999-03-04

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Vins et spiritueux Cours d'Oenologie.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.