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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées
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MUSCALIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSCALIN
LES CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
96616313
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque MUSCALIN

Déposée le 13 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCALIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROISSociété par Actions Simplifiées domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2302714) - 30300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2302714) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCALIN est expirée depuis le 13 mars 2016.


LES CHAIS BEAUCAIROIS SAS Société par Actions Simplifiées - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2302714) - 30300 - France


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2302714) - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302714 - Publication au BOPI 2005-12-12

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

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