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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROIS
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VALCEPAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALCEPAGE
LES CHAIS BEAUCAIROIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1445554
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque VALCEPAGE

Déposée le 13 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALCEPAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2356250) - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CHAIS BEAUCAIROIS Direction Juridique domicilié(e) 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2356250) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALCEPAGE est expirée depuis le 13 janvier 2018.

LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , BAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , TED


LES CHAIS BEAUCAIROIS Société par Actions Simplifiée - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2356250) - 30300 - France - SIREN 327373460


LES CHAIS BEAUCAIROIS Direction Juridique - 130-142 Rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2356250) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation n°2099054 - Publication au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2007 n°2356250 - Publication au BOPI 2007-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 16 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°244368 - Publication au BOPI 1997-10-16

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Vins.