Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEVE ARGENTEE
Numéro de dépôt :
1667057
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque SEVE ARGENTEE
Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVE ARGENTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEVE ARGENTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18