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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS
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PIERRE DE MONTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DE MONTY
LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96610988
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2006

Présentation de la marque PIERRE DE MONTY

Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE DE MONTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PIERRE DE MONTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DE MONTY est expirée depuis le 12 février 2006.

LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , BAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , VALCEPAGE


LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A. Société Anonyme - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 1 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355617 - Publication au BOPI 2002-10-01

Inscription le 1 octobre 2002 - Changement de nature juridique n°355616 - Publication au BOPI 2002-10-01

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.