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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS
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NOBLE SEVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE SEVE
LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1667058
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001

Présentation de la marque NOBLE SEVE

Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOBLE SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque NOBLE SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS , BAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , VALCEPAGE


LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A., Société Anonyme - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18

Vins