Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOBLE SEVE
Numéro de dépôt :
1667058
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001
Présentation de la marque NOBLE SEVE
Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOBLE SEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOBLE SEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60346 - Publication au BOPI 1992-02-18