Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS
LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A.

Numéro de dépôt :
93473568
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOITE A VIN DES CHAIS BEAUCAIROIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHAIS BEAUCAIROIS domicilié(e) Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES CHAIS BEAUCAIROIS a également déposé les autres marques suivantes : FINE TREILLE , HIGHLANDS BOWL , FINEPLURE , SEVE ARGENTEE , LE PLAIRE , GUIPEXTRA , BAUCAIROIS , DOMAINES DE GAULE , VALCEPAGE , TED


LES CHAIS BEAUCAIROIS S.A. - Quai de la Paix, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 327373460


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256405 - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1998-06-16

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